page d’accueil
 > Gouvernement > Préfecture du Zhejiang > Secteurs de la préfecture
L’Administration de la Terre et des Ressources du Zhejiang

Adresse : 118, rue Xixi, Hangzhou, province du Zhejiang

Code postal : 310007

Numéro de téléphone : 86-571-88877706

Email : webmaster@zjdlr.gov.cn

Site officiel : http://www.zjdlr.gov.cn/art/2010/6/27/art_802_22540.html  (anglais)

Fonctions principales :
  I. Ce service est chargé de la protection et de l’utilisation de la terre, les mines et les ressources naturelles de la province. Il applique la stratégie et la planification du développement des ressources territoriales du pays, rédige la stratégie et la planification du développement des ressources territoriales de la province, analyse la situation économique des ressources territoriales, propose des conseils sur l’équilibrage de la quantité totale des besoins en ressources territoriales de la province, participe aux recherches des politiques pour le fonctionnement de l’économie macroscopique, l’élaboration régionale et la planification générale des villes et des campagnes, et ensuite rédige des mesures de régularisation concernant des ressources territoriales. Il réalise et applique la planification des territoires de la province, décide des mesures d’utilisation parcimonieuse et de l’économie recyclable dans le domaine des ressources territoriales.
  II. Ce service régularise la gestion des ressources territoriales de la province. Il applique les lois, les règlements et les politiques de la gestion des ressources territoriales au niveau du pays et de la province. Il rédige les lois et les règlements régionaux concernant la terre, les mines et les ressources naturelles et la protection de l’environnement. Il décide les politiques pour bien gérer, protéger et profiter des ressources naturelles et de l’environnement géologique. Il organise les discussions et décide les standards techniques, les procédures, les règlements et les moyens de l’exploitation des ressources naturelles et de la gestion de l’environnement géologique. Il oriente la mise en œuvre administrative des lois des ressources territoriales, enquête et traite les affaires judiciaires concernant les ressources territoriales. Il élabore et juge le standard des remboursements de l’utilisation du territoire.
  III. Ce service se charge d’améliorer la répartition des ressources territoriales. Il rédige la planification générale de l’utilisation de la terre de la province, le projet annuel de l’utilisation de la terre, le plan de ré-exploitation de la terre cultivable et d’autres projets spéciaux. Il oriente et vérifie selon la loi, la planification de l’utilisation de la terre des grades inférieurs de province. Il rédige et applique la planification générale des ressources minérales de la province, la planification générale de la protection de l’environnement géologique et d’autres planifications spéciales. Il oriente et vérifie les planifications des ressources minérales au niveau des villes et des communes (districts) et aussi la planification de la protection de l’environnement géologique. Il surveille l’application des planifications. Il participe à la vérification des planifications concernant la terre et les mines. Il entreprend la pré-vérification de l’utilisation de la terre dans les projets de construction.
  IV. Ce service s’occupe de normaliser la gestion des ressources territoriales. Il protège les droits de propriété et l’utilisation des ressources territoriales et minières, concilie les discordes sur les droits de propriété, délivre les certificats de propriété de terre, rassemble des documents à propos des registres des terres, les classe et les partage, offre à la société un service de renseignement.
  V. Ce service fait attention à la protection des terres cultivables, assure la surface des terres cultivables. Il rédige et décide les politiques de protection des terres cultivables, applique les mesures de protection des champs (y compris la terre labourable), supervise l’application des mesures pour rembourser l’utilisation des  terres cultivables. Il oriente et surveille l’exploitation des terres vierges, l’aménagement, le labourage et l’exploitation des terres cultivables. Il organise et applique la gestion de l’utilisation de la terre, la transformation de la terre agricole et la perception de la terre, assure la vérification et la permission de l’utilisation de la terre pour la construction.
  VI. Ce service offre des chiffres concernant l’utilisation de la terre de la province. Il décide des mesures pour gérer l’appartenance de la terre, fait des enquêtes au sujet des ressources territoriales, surveille la situation actuelle et les statistiques des chiffres concernant la terre, organise des enquêtes importantes au sujet de la terre, oriente les enquêtes au sujet de l’appartenance de la terre au niveau des villes et des districts, établit les registres de la terre et la classifie.
  VII. Ce service s’occupe du travail d’économie des ressources territoriales et de l’utilisation intensive de la terre. Il décide et applique les normes de l’exploitation de la terre, gère et surveille la fourniture de la terre aux constructions urbaines, la réservation de la terre au gouvernement, l’exploitation de la terre et l’utilisation intensive et économe. Il rédige les règlements et les applique pour céder les droits de l’utilisation de la terre, louer ou revendre la terre. Il construit le système de prix de la terre du gouvernement comme proposer le prix original de la terre, décider le prix etc., met l’accent sur la surveillance du prix de la terre. Il collabore avec les secteurs agricoles pour gérer et surveiller la transmission du droit de l’utilisation de la terre collective pour les constructions rurales. Il applique les listes de l’interdiction et de la limitation de l’utilisation de la terre, la liste de l’affectation de la terre etc. Il assure le travail de vérification et de permission pour les projets approuvés par la préfecture ; gère et traite la propriété territoriale étatique des entreprises qui ont changé de propriétaire.
  VIII. Ce service prend en charge la normalisation de l’ordre du marché des ressources territoriales de la province. Il surveille le marché de la terre et la situation de l’utilisation de la terre de construction, contrôle le prix de la terre, normalise et surveille le marché du droit des mines, rédige les règlements et les mesures de gestion du fonctionnement du marché de la terre et celui des mines, fait attention aussi aux activités de prospection et d’exploitation des mines. Il normalise et surveille les organismes sociaux concernant les ressources territoriales, assure l’application des lois.
  IX. Ce service s’occupe de prospecter, d’explorer et de gérer des ressources minérales de la province. Il gère l’inscription des droits de l’industrie minière, accorde des certificats et transfère l’autorisation de l’inscription. Il organise la rédaction des moyens d’établissement du droit des industries minières et les applique. Il se charge de la protection de l’environnement écologique des mines. Il gère des mines importantes pour l’économie, assure le travail d’exploitation de certaines mines de façon protectionniste et contrôle la quantité totale de l’exploitation. Il vérifie le certificat et donne l’autorisation de choisir des mines, surveille l’activité indépendante du choix des mines.
  X. Ce service gère les enquêtes géologiques de la province et la quantité des réserves de ressources minières. Il gère le secteur de la prospection géologique. Il organise l’évaluation des enquêtes géologiques de la province, la prospection des ressources minières. Il gère les projets des enquêtes géologiques au niveau de la province, la qualification et les résultats de la prospection, la synthèse des documents de géologie, l’exploitation et l’utilisation des ressources. Il applique la surveillance de l’évolution de la quantité des réserves de ressources minières. Il gère les projets des enquêtes géologiques au niveau provincial.
  XI. Ce service assure le travail de la protection de l’environnement géologique. Il applique la protection des mines. Pour les fossiles des êtres anciens, les traces géologiques, les ruines des mines etc., il effectue un travail de surveillance. Il prospecte et évalue la géologie hydrologique, celle de la construction et la géologie de l’environnement. Il veille à ce que l’eau souterraine ne soit pas trop exploitée et qu’elle ne soit pas polluée. Il organise le travail de prospection et d’évaluation pour la géologie urbaine, agricole et touristique.
  XII. Ce service prend en charge le travail de prévention et d’aménagement des catastrophes géologiques de la province. Il organise, élabore, oriente et surveille le travail préventif des catastrophes géologiques, décide et applique les mesures contre des catastrophes géologiques et aussi les mesures de secours urgentes. Il oriente le travail concernant l’urgence face aux catastrophes géologiques. Il évalue le danger, gère la délivrance des certificats de prévention des catastrophes géologiques.
  XIII. Ce service perçoit les revenus (à l’exception des impôts) des ressources de la terre et des mines, normalise et surveille l’utilisation des capitaux. Il rédige avec les secteurs concernés le système de distribution des revenus, oriente, surveille l’utilisation des capitaux spécifiques pour la terre et les mines de la province. Il participe à la gestion de la propriété des ressources comme la terre et les mines, etc, participe aussi à la surveillance du droit et du profit des mines prospectées par l’Etat. Il s’occupe des affaires concernant les capitaux et le budget, et aussi de la gestion et de la surveillance de la comptabilité et des propriétés.
  XIV. Ce service encourage le travail de la technique et des personnes compétentes dans le domaine des ressources territoriales. Il décide et applique la planification et les projets de développement de la technique des ressources territoriales et de la formation des personnes qualifiées, organise l’application de grands projets techniques. Il améliore le service public des documents informatisés et l’informatisation des ressources territoriales.
  XV. Ce service entreprend le travail de la coopération et de la communication avec l’étranger, applique les politiques de l’Etat sur la coopération de l’enquête et de l’exploitation des mines et des ressources naturelles avec les pays étrangers, oriente et aide les entreprises provinciales à enquêter et à explorer les ressources minérales à l’étranger.
  XVI. Ce service entreprend d’autres affaires confiées par la préfecture.





[Imprimer] [Fermer]
Produced By 大汉网络 大汉版通发布系统